Référentiels pour la gestion des sites Natura 2000 en mer

Gestion

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Dans le cadre du dispositif Natura 2000, plusieurs documents ont été rédigés pour aider les opérateurs à organiser la gestion des activités humaines au sein des nouveaux sites marins.
Parmi eux : quatre référentiels pour les activités de cultures marines, de sports et loisirs nautiques, de pêche professionnelle et pour les activités en mer du ministère de Défense ainsi qu'un référentiel sur les habitats et les espèces, commun aux thématiques précédentes.

Les quatre premiers référentiels proposent :

• une identification et une description des interactions potentielles entre les activités étudiées et les habitats et espèces Natura 2000,
• une présentation des dispositifs de gestion (administratif, réglementaire, financier),
• des mesures / des orientations de gestion sur lesquelles appuyer le système de charte et contrat préconisé au niveau national pour la gestion des sites Natura 2000.

Au-delà des orientations de gestion et /ou mesures préconisées, des analyses plus précises, à l’échelle de chaque site, seront nécessaires pour qualifier localement l’intensité de la pression exercée par chaque activité.  Les interactions de chaque activité avec le milieu sont assez complexes à appréhender : les sources d’impacts sont très diversifiées et l’interaction dépend de la nature des pressions, de l’intensité de la pression mais également de la vulnérabilité spécifique des habitats et espèces présents localement.

Le référentiel "habitats et espèces" présente une fiche synthétique pour chacun des habitats et chacune des espèces ou groupes d’espèces justifiant en France la désignation du réseau Natura 2000 marin. Chaque fiche :

• propose une description de l’habitat ou de l’espèce,
• rappelle son état de conservation et les menaces générales qui le concernent,
• précise les activités des trois thématiques étudiées qui peuvent générer des pressions sur l'espèce et/ou l'habitat concerné.

Date du document : 01/2010

Mots-clés associés : Natura 2000

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