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Documents officiels Imprimer Envoyer

 

Retrouvez en ligne les documents officiels concernant la vie de l'Agence des aires marines protégées :

 

 

Elections des représentants des personnels au conseil d'administration de l'Agence des aires marines protégées 

"Décision du 10 mars 2009 fixant les modalités des élections des représentants des personnels au conseil d'administration de l'Agence des aires marines protégées".

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Représentants de l'administration et des personnels au comité technique paritaire central de l'Agence des aires marines protégées 

"Décision du 2 mars 2009 portant désignation des représentants de l'administration et des personnels au Comité technique paritaire central de l'Agence des aires marines protégées". Télécharger le document [Adobe Acrobat PDF - 733,12 KB]

 

 

Comité technique paritaire central de l'Agence des aires marines protégées 

"Décision du 17 novembre 2008 fixant la liste des organisations syndicales aptes à désigner des représentants et fixe le nombre des sièges des titulaires et des suppléants attribués à chacun d'elle".

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